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Marques déposées par monsieur Dominique GERBOD
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CapMail
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CapMail
M. Dominique GERBOD

Numéro de dépôt :
4155801
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
CapMail de Dominique GERBOD

Présentation de la marque CapMail

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par monsieur Dominique GERBOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CapMail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur Dominique GERBOD domicilié(e) 16 rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique GERBOD domicilié(e) 16 rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

La marque CapMail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapMail arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

Dominique GERBOD a également déposé les autres marques suivantes : Mail Observer


M. Dominique GERBOD - 16 rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


M. Dominique GERBOD - 16 rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique.